Des actions renforcées dans les quartiers grâce à l’abattement TFPB
Chaque année, CDC Habitat réinvestit dans les Quartiers Prioritaires de la politique de la Ville (QPV) l’intégralité de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) fixé par la loi.
A quoi sert l’abattement de 30% de la TFPB dont les bailleurs bénéficient pour leur patrimoine social dans les QPV ? Un peu plus de dix ans après sa mise en place, cette exonération est devenue centrale dans le financement d’actions de proximité visant à améliorer le quotidien et le cadre de vie des habitants. Et il y a fort à parier que sans, les choses seraient bien différentes sur le terrain.
Comme le rappelle Habiba Bigdade, chargée de mission Développement Social Urbain (DSU), « le dispositif est extrêmement encadré et huit axes ont été définis afin d’orienter les investissements vers les priorités identifiées par les pouvoirs public et les bailleurs. Cela va du renforcement de la présence du personnel de proximité au surentretien du patrimoine, en passant par l’amélioration de la tranquillité résidentielle, la création de lien social ou encore l’amélioration de la gestion des déchets et encombrants ».
Des sommes intégralement réinvesties en local
En Île-de-France, près de 33 000 logements de CDC Habitat sont éligibles à cet abattement, soit un allègement fiscal d’environ 9,5 millions d’euros, intégralement réinvestis localement et même majorés. L’USH estime en effet que pour 1 euro d’abattement, les bailleurs investissent en moyenne 1,4 euro sur le terrain.
« Les priorités peuvent varier d’un quartier à l’autre, voire d’une résidence à l’autre, nous adaptons systématiquement nos interventions en fonction de ce qui est remonté par nos personnels de proximité et les locataires », reprend Habiba Bigdade. « Nous signons des conventions avec les villes ou les territoires, ainsi qu’avec la Préfecture, pour porter ensemble des initiatives qui répondent aux besoins identifiés ».
Des actions ancrées dans le quotidien
Le service DSU, véritable fer de lance du bailleur dans les quartiers, est également financé par l’abattement de TFPB. Cela permet aux équipes d’organiser des dizaines d’actions chaque année, en s’appuyant sur le tissu associatif et économique local. « La quasi-totalité des partenaires et prestataires qui interviennent sont de la région », confirme Habiba Bigdade. « Cela s’apparente à un modèle d’économie circulaire particulièrement vertueux ».
Ces derniers mois, cette exonération a ainsi permis de financer entre autres :
- Le remplacement de portes vandalisées par des modèles plus solides à Brunoy (91) ;
- L’organisation de séances de sport dédiées aux femmes et d’ateliers d’écriture pour les jeunes à Ozoir-la-Ferrière (77) ;
- L’installation de bornes anti-stationnement amovibles à Quincy-sous-Sénart (91) pour limiter le stationnement sauvage au niveau des accès pompiers ;
- La réalisation d’animations culturelles sur plusieurs sites de Seine-Saint-Denis dans le cadre du festival Regard 93 ;
- L’installation d’une caméra de vidéosurveillance déportée pour aider à lutter contre un problème de trafic à Épinay-sous-Sénart (91).
CDC Habitat va poursuivre en 2026 son travail en proximité avec de nombreuses initiatives en cours de montage sur des sujets aussi variés que la gestion des encombrants, le soutien aux amicales de locataires, l’amélioration des espaces extérieurs, la tranquillité dans les quartiers, ou encore le recyclage et la réparation d’objets du quotidien.